Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2009-2099
Statut : Abrogee
OBJET : Accompagnement des équipes pédagogiques aux nouvelles modalités de délivrance du certificat de capacité relatif aux animaux domestiques et à la nouvelle liste d'espèces non domestiques en vigueur à partir de 2009.
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RESUME : Accompagnement des equipes pedagogiques aux nouvelles modalites de delivrance du certificat de capacite relatif aux animaux domestiques et a la nouvelle liste d'especes non domestiques en vigueur a partir de 2009.
DGER
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DGER/SDPOFE/N2009-2099 Publiée le 23-09-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-09-2009.