Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2009-2116
Statut : Caduque
OBJET : Diplôme national du brevet DNB sessions 2010 et 2011
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RESUME : Diplome national du brevet DNB sessions 2010 et 2011
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2009-2116 Publiée le 17-11-2009 |
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Date de fin de validité : 10-12-2009
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-11-2009.