Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MSSI/N2009-2118
Statut : Caduque
OBJET : enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l'année civile 2008.
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RESUME : enquete statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue realisees par les centres publics et prives pendant l'annee civile 2008.
DGER
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DGER/MSSI/N2009-2118 Publiée le 24-11-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 26-11-2009.