Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MSSI/N2009-2118


Statut : Caduque


OBJET : enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l'année civile 2008.

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RESUME : enquete statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue realisees par les centres publics et prives pendant l'annee civile 2008.

DGER

DGER/MSSI/N2009-2118

Publiée le 24-11-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-11-2009.