Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2009-2134
Statut : Caduque
OBJET : Liste des directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et des directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer qui sont chargés, au titre d'autorité académique, de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2010.
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RESUME : Liste des directeurs regionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la foret et des directeurs de l'agriculture et de la foret des departements d'outre-mer qui sont charges, au titre d'autorite academique, de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2010.
DGER
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DGER/SDPOFE/N2009-2134 Publiée le 22-12-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2009.