OBJET : Mise en oeuvre des notes de services relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale, et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2009.

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RESUME : Mise en œuvre des notes de services relatives aux plans de surveillance et aux plans de controle de la contamination des denrees animales et d'origine animale, et des produits destines a l'alimentation animale pour l'annee 2009.

DGAL MAP/DGAL/SCAS/SDPPST/BLCCO	Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8003 Publiée le 06-01-2009
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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