Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2009-8010

du 09-01-2009
Statut : EnVigueur


OBJET : Mise en production des éditions de compte-rendus d'inspection et des rapports d'inspection intrants dans l'application SIPV-GEUDI v 3.3

(Télécharger le PDF (1407ko))

RESUME : Mise en production des editions de compte-rendus d'inspection et des rapports d'inspection intrants dans l'application SIPV-GEUDI v 3.3

DGAL

DGAL/SDRSPP/SDQPV/BBBQV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2009-8010

Publiée le 09-01-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05600 - Intrants végétaux – Ecophyto
05300 - Qualité et protection des végétaux

Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2009.