Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2009-8010
du 09-01-2009
Statut : EnVigueur
OBJET : Mise en production des éditions de compte-rendus d'inspection et des rapports d'inspection intrants dans l'application SIPV-GEUDI v 3.3
RESUME : Mise en production des editions de compte-rendus d'inspection et des rapports d'inspection intrants dans l'application SIPV-GEUDI v 3.3
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DGAL DGAL/SDRSPP/SDQPV/BBBQV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8010 Publiée le 09-01-2009 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05600 - Intrants végétaux – Ecophyto
05300 - Qualité et protection des végétaux
Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2009.