Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8011

du 13-01-2009
Statut : EnVigueur


OBJET : Centres de collecte de sperme des équidés agréés pour les échanges intracommunautaires

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RESUME : Centres de collecte de sperme des equides agrees pour les echanges intra-communautaires

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8011

Publiée le 13-01-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2009.