OBJET : Centres de collecte de sperme des équidés agréés pour les échanges intracommunautaires

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RESUME : Centres de collecte de sperme des equides agrees pour les echanges intra-communautaires

DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8011 Publiée le 13-01-2009
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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