Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8025
du 19-01-2009
Statut : Caduque
OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8288 du 19 novembre 2008, relative au questionnaire du rapport annuel ruminants 2008.
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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8288 du 19 novembre 2008, relative au questionnaire du rapport annuel ruminants 2008.
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DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8025 Publiée le 19-01-2009 |
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Date de fin de validité : 01-03-2009
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2009.