Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8025
du 19-01-2009
Statut : Caduque
OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8288 du 19 novembre 2008, relative au questionnaire du rapport annuel ruminants 2008.
(Télécharger le PDF (87ko))
RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8288 du 19 novembre 2008, relative au questionnaire du rapport annuel ruminants 2008.
DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8025 Publiée le 19-01-2009 |
---|---|
Date de fin de validité : 01-03-2009
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2009.