Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8028
du 20-01-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Visite sanitaire obligatoire en élevage bovin - campagne 2009
(Télécharger le PDF (344ko))
RESUME : Visite sanitaire bovine - campagne 2009
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DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8028 Publiée le 20-01-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2009.