Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2009-8031

du 21-01-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 30 décembre 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de poulets de chair.

(Télécharger le PDF (285ko))

RESUME : Mise en œuvre de l'arrete ministeriel du 30 decembre 2008 relatif a la lutte contre les infections a Salmonella dans les troupeaux de poulets de chair.

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BZMA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2009-8031

Publiée le 21-01-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2009.