Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2009-8044
du 02-02-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Informations sur la chaîne alimentaire en filière palmipèdes gras
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RESUME : Informations sur la chaine alimentaire en filiere palmipedes gras
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DGAL MAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8044 Publiée le 02-02-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2009.