Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8045
du 02-02-2009
Statut : Abrogee
OBJET : rapport annuel porcin: questionnaire 2008
(Télécharger le PDF (55ko))
RESUME : rapport annuel porcin: questionnaire 2008
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DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8045 Publiée le 02-02-2009 |
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Date de fin de validité : 30-04-2009
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2009.