Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDASEI/N2009-8050
du 03-02-2009
Statut : Caduque
OBJET : tous pays : premier foyer confirmé d'influenza aviaire faiblement pathogène en france : conséquences sur la certification à l'exportation vers les pays tiers
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RESUME : tous pays : premier foyer confirme d'influenza aviaire faiblement pathogene en france : consequences sur la certification a l'exportation vers les pays tiers
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DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA/SCAS/SDASEI/BEPT
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Note de service DGAL/SDSPA/SDASEI/N2009-8050 Publiée le 03-02-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2009.