Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8069
du 18-02-2009
Statut : Caduque
OBJET : Devenir des sous-produits en abattoir de volailles. Orientation C2 ou C3 et taux de saisie.
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RESUME : Devenir des sous-produits en abattoir de volailles. Orientation C2 ou C3 et taux de saisie.
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DGAL MAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD / MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8069 Publiée le 18-02-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2009.