OBJET : Devenir des sous-produits en abattoir de volailles. Orientation C2 ou C3 et taux de saisie.

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RESUME : Devenir des sous-produits en abattoir de volailles. Orientation C2 ou C3 et taux de saisie.

DGAL MAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD / MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE	Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8069 Publiée le 18-02-2009
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Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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