Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQA/N2009-8070
du 17-02-2009
Statut : Caduque
OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDQA/N2008-8319 Plan de contrôle pour 2009 de la contamination des denrées alimentaires en radionucléides sur le territoire français. Précisions sur les zones de prélèvements ainsi que les analyses à réaliser par l'
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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDQA/N2008-8319
DGAL MAP/DGAL/SA/SDQA/BLA
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Note de service DGAL/SDQA/N2009-8070 Publiée le 17-02-2009 |
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Date de fin de validité : 01-03-2009
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2009.