Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQA/N2009-8070

du 17-02-2009
Statut : Caduque


OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDQA/N2008-8319 Plan de contrôle pour 2009 de la contamination des denrées alimentaires en radionucléides sur le territoire français. Précisions sur les zones de prélèvements ainsi que les analyses à réaliser par l'

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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDQA/N2008-8319

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDQA/BLA

Note de service

DGAL/SDQA/N2009-8070

Publiée le 17-02-2009

Date de fin de validité : 01-03-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2009.