Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8079
du 25-02-2009
Statut : EnVigueur
OBJET : Bilan du rapport annuel ruminants 2007
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RESUME : Bilan du rapport annuel ruminants 2007
DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8079 Publiée le 25-02-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 26-02-2009.