Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2009-8082

du 10-03-2009

Statut : Caduque

OBJET : Règlement technique d'examen des variétés de sorgho en vue de leur inscription au catalogue officiel français

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RESUME : reglement technique d'examen des varietes de sorgho en vue de leur inscription au catalogue officiel français.

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2009-8082

Publiée le 10-03-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-03-2009.