Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2009-8082
du 10-03-2009
Statut : Caduque
OBJET : Règlement technique d'examen des variétés de sorgho en vue de leur inscription au catalogue officiel français
(Télécharger le PDF (102ko))
RESUME : reglement technique d'examen des varietes de sorgho en vue de leur inscription au catalogue officiel français.
|
DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV
|
Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8082 Publiée le 10-03-2009 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 12-03-2009.