Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2009-8095

du 23-03-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Plan annuel de surveillance relatif au nématode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France

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RESUME : Plan annuel de surveillance relatif au nematode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France

DGAL

DGAL/SDRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2009-8095

Publiée le 23-03-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-03-2009.