Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2009-8095
du 23-03-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Plan annuel de surveillance relatif au nématode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France
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RESUME : Plan annuel de surveillance relatif au nematode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France
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DGAL DGAL/SDRSPP/SDQPV/BSSV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8095 Publiée le 23-03-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 26-03-2009.