OBJET : règlement technique d'examen des variétés de betterave sucrière en vue de leur inscription au catalogue officiel français.

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RESUME : reglement technique d'examen des varietes de betterave sucriere en vue de leur inscription au catalogue officiel français.

DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV	Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8098 Publiée le 24-03-2009
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :