Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPPST/N2009-8113
du 03-04-2009
Statut : Abrogee
OBJET : liste de laboratoires agréés pour la détection d'organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux.
(Télécharger le PDF (65ko))
RESUME : liste de laboratoires agrees pour la detection d'organismes nuisibles sur vegetaux et produits vegetaux.
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DGAL MAP/DGAL/SDPPST/BLACCO
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8113 Publiée le 03-04-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 09-04-2009.