Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8116
du 08-04-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Evolutions à venir en matière de traçabilité des ovins et des caprins - présentation générale du système de traçabilité par lot des petits ruminants
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RESUME : Evolutions a venir en matiere de traçabilite des ovins et des caprins-presentation generale du systeme de traçabilite par lot des petits ruminants
DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8116 Publiée le 08-04-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 09-04-2009.