OBJET : Evolutions à venir en matière de traçabilité des ovins et des caprins - présentation générale du système de traçabilité par lot des petits ruminants

(Télécharger le PDF (143ko))

RESUME : Evolutions a venir en matiere de traçabilite des ovins et des caprins-presentation generale du systeme de traçabilite par lot des petits ruminants

DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8116 Publiée le 08-04-2009
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :