Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2009-8141

du 19-05-2009
Statut : Caduque


OBJET : Adhésion à la Charte sanitaire des troupeaux de reproducteurs mâles. Modification des contrôles officiels et à l'initiative de l'exploitant chez les reproducteurs. Mise à jour de la fiche d'accompagnement des souches de salmonelles au L.N.R.

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RESUME : Adhesion a la Charte sanitaire des troupeaux de reproducteurs males. Modification des controles officiels et a l'initiative de l'exploitant chez les reproducteurs. Mise a jour de la fiche d'accompagnement des souches de salmonelles au L.N.R.

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BZMA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2009-8141

Publiée le 19-05-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 21-05-2009.