Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2009-8141
du 19-05-2009
Statut : Caduque
OBJET : Adhésion à la Charte sanitaire des troupeaux de reproducteurs mâles. Modification des contrôles officiels et à l'initiative de l'exploitant chez les reproducteurs. Mise à jour de la fiche d'accompagnement des souches de salmonelles au L.N.R.
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RESUME : Adhesion a la Charte sanitaire des troupeaux de reproducteurs males. Modification des controles officiels et a l'initiative de l'exploitant chez les reproducteurs. Mise a jour de la fiche d'accompagnement des souches de salmonelles au L.N.R.
DGAL MAP/DGAL/SA/SDSSA/BZMA
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8141 Publiée le 19-05-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-05-2009.