Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDQPV/N2009-8168
		du 11-06-2009 
Statut : Abrogee
OBJET : Laboratoires agréés opérationnels pour les analyses bactériologiques, entomologiques, mycologiques, nématologiques et virologiques pour la détection d'organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux.
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RESUME : Laboratoires agrees operationnels pour les analyses bacteriologiques, entomologiques, mycologiques, nematologiques et virologiques pour la detection d'organismes nuisibles sur vegetaux et produits vegetaux.
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		 DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV 
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		 Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8168 Publiée le 11-06-2009  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2009.
		