Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2009-8168
du 11-06-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Laboratoires agréés opérationnels pour les analyses bactériologiques, entomologiques, mycologiques, nématologiques et virologiques pour la détection d'organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux.
(Télécharger le PDF (90ko))
RESUME : Laboratoires agrees operationnels pour les analyses bacteriologiques, entomologiques, mycologiques, nematologiques et virologiques pour la detection d'organismes nuisibles sur vegetaux et produits vegetaux.
DGAL MAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV
|
Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8168 Publiée le 11-06-2009 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2009.