Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8172

du 17-06-2009
Statut : Caduque


OBJET : Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances et Opération Protection Animale Vacances 2009.

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RESUME : Operation Interministerielle Vacances : Operation Alimentation Vacances et Operation Protection Animale Vacances 2009.

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BETD/SPRSPP/SDSPA/BPA

Note de service

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8172

Publiée le 17-06-2009

Date de fin de validité : 11-09-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-06-2009.