OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté du 24 novembre 2005 modifié relatif à l'identification du cheptel porcin

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RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete ministeriel du 24 novembre 2005 relatif a l'identification du cheptel porcin modifie par arrete du 17 juillet 2009.

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8218 Publiée le 28-07-2009
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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