Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPPST/N2009-8225
du 03-08-2009
Statut : Caduque
OBJET : Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services régionaux de l'alimentation (SRAL) secteur protection des végétaux.
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RESUME : Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services regionaux de l'alimentation (SRAL) secteur protection des vegetaux.
DGAL MAAP/DGAL/SDPPST/BPPSQSA
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8225 Publiée le 03-08-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08780 - Gestion des ressources
Cette instruction est parue au sommaire du 06-08-2009.