Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8246
du 24-08-2009
Statut : Caduque
OBJET : Etude communautaire sur la maladie du dépérissement chronique des cervidés (Chronic Wasting Disease): bilan de la surveillance des cervidés en France de 2007 à 2009
(Télécharger le PDF (52ko))
RESUME : Etude communautaire sur la maladie du deperissement chronique des cervides (Chronic Wasting Disease): bilan de la surveillance des cervides en France de 2007 a 2009
|
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8246 Publiée le 24-08-2009 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 27-08-2009.