OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 16 juin 2008 modifié par l'arrêté du 21 août 2009 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique et d'une marque auriculaire visu

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RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete ministeriel du 16 juin 2008 modifie par l'arrete du 21 aout 2009 relatif au marquage des equides par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur electronique et d'une marque auriculaire visu

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8255 Publiée le 16-09-2009
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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