Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8256
du 17-09-2009
Statut : Caduque
OBJET : Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'AÏd al Adha de novembre 2009.
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RESUME : Modalites d'agrement et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fete de l'Aid-al-Adha de novembre 2009.
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SA/SDSPA/SDSSA/BPA/BICMA/BEAD
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8256 Publiée le 17-09-2009 |
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Date de fin de validité : 15-11-2009
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2009.