Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2009-8273
du 06-10-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Mise en oeuvre des dispositions de prospection et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir).
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RESUME : Mise en œuvre des dispositions de prospection et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence doree et bois noir).
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8273 Publiée le 06-10-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-10-2009.