Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8298
du 03-11-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Application de l'arrêté du 28 octobre 2009 fixant les mesures techniques relatives à la FCO - Campagne 2009 - 2010
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RESUME : Fievre catarrhale ovine - Vaccination - Application de l'arrete du 28 octobre 2009 fixant les mesures techniques relatives a la FCO - Campagne 2009 - 2010.
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DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8298 Publiée le 03-11-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-11-2009.