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DGAL/SDQPV/N2009-8307

du 10-11-2009
Statut : Caduque

OBJET : règlement technique d'examen des variétés de betterave sucrière en vue de leur inscription au catalogue officiel français

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RESUME : reglement technique d'examen des varietes de betterave sucriere en vue de leur inscription au catalogue officiel français.

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2009-8307

Publiée le 10-11-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV	Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8307 Publiée le 10-11-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-11-2009.

Bulletin officiel

DGAL/SDQPV/N2009-8307

du 10-11-2009 Statut : Caduque

du 10-11-2009
Statut : Caduque