Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8313
du 24-11-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de lutte contre la peste porcine classique dans le Nord Est de la France - mesures concernant les sangliers sauvages
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RESUME : Plan de lutte contre la peste porcine classique dans le Nord Est de la France : mesures concernant les sangliers sauvages
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DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8313 Publiée le 24-11-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 26-11-2009.