Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8347

du 22-12-2009
Statut : Abrogee

OBJET : Pharmacovigilance et vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

(Télécharger le PDF (44ko))

RESUME : Pharmacovigilance et vaccination contre la fievre catarrhale ovine

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8347

Publiée le 22-12-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE	Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8347 Publiée le 22-12-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2009.

DGAL/SDSPA/N2009-8347

du 22-12-2009 Statut : Abrogee

du 22-12-2009
Statut : Abrogee