Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2009-8347
du 22-12-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Pharmacovigilance et vaccination contre la fièvre catarrhale ovine
RESUME : Pharmacovigilance et vaccination contre la fievre catarrhale ovine
|
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8347 Publiée le 22-12-2009 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2009.