Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQA/N2009-8356
du 24-12-2009
Statut : Abrogee
OBJET : plan de contrôle pour l'année 2010 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français
RESUME : plan de controle pour l'annee 2010 de la contamination des denrees alimentaires par les radionucleides sur le territoire français
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DGAL MAAP/DGAL/SA/SDQA/BLA
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Note de service DGAL/SDQA/N2009-8356 Publiée le 24-12-2009 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :