Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQA/N2009-8356
du 24-12-2009
Statut : Abrogee
OBJET : plan de contrôle pour l'année 2010 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français
(Télécharger le PDF (5231ko))
RESUME : plan de controle pour l'annee 2010 de la contamination des denrees alimentaires par les radionucleides sur le territoire français
DGAL MAAP/DGAL/SA/SDQA/BLA
|
Note de service DGAL/SDQA/N2009-8356 Publiée le 24-12-2009 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2009.