Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQA/N2009-8358
du 24-12-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de surveillance des dioxines (PCDD/F), polychlorobiphényles de type dioxine (PCB DL) pour 2010
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RESUME : Plan de surveillance des dioxines (PCDD/F), polychlorobiphenyles de type dioxine (PCB DL) pour 2010
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DGAL MAAP/DGAL/SA/SDQA/BLA
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Note de service DGAL/SDQA/N2009-8358 Publiée le 24-12-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2009.