OBJET : liste des navires retenus au titre de la bourse d'échange dans le cadre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anchois mis en œuvre par l'arrêté du 29 juillet 2008.

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RESUME : liste des navires retenus au titre de la bourse d'echange dans le cadre du plan de sortie de flotte pour les navires pechant l'anchois mis en œuvre par l'arrete du 29 juillet 2008.

DPMA	DPMA/SDAEP/N2009-9602 Publiée le 21-01-2009
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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