Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/SDPOFE/N2010-2145

Statut : Caduque

OBJET : Bourses nationales d'enseignement supérieur agricole court et long. Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année universitaire 2010-2011

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RESUME : Bourses nationales d'enseignement superieur agricole court et long. Etablissements publics et prives sous contrat - Formation initiale - Annee universitaire 2010-2011

DGER

DGER/SDESR/SDPOFE/N2010-2145

Publiée le 29-09-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDESR/SDPOFE/N2010-2145 Publiée le 29-09-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 30-09-2010.

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