Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/N2010-3030

Statut : Caduque

OBJET : enquête statistique annuelle 2009-2010 sur la production et la vente de plants forestiers.

(Télécharger le PDF (93ko))

RESUME : enquete statistique annuelle 2009-2010 sur la production et la vente de plants forestiers.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2010-3030

Publiée le 15-07-2010

Date de fin de validité : 09-11-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDFB/N2010-3030 Publiée le 15-07-2010
Date de fin de validité : 09-11-2010	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-07-2010.

Agriculture.gouv.fr