Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDEI/N2010-3045


Statut : Caduque


OBJET : Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 48ème Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 120ème Concours Général Agricole (CGA)

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RESUME : Mise a disposition de personnels des services deconcentres et des etablissements d'enseignement agricole durant le 48eme Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 120eme Concours General Agricole (CGA)

DGPAAT

DGPAAT/SDEI/N2010-3045

Publiée le 02-12-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-2010.