Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2010-8059

du 04-03-2010
Statut : Caduque


OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2010-8026 relative à la mise en oeuvre des arrêtés relatifs à la lutte contre les salmonelles dans les troupeaux de volailles- Mesures relatives aux laboratoires.

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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2010-8026 relative a la mise en œuvre des arretes relatifs a la lutte contre les salmonelles dans les troupeaux de volailles - Mesures relatives aux laboratoires.

DGAL

MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BZMA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2010-8059

Publiée le 04-03-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-03-2010.