Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2010-8245

du 23-08-2010
Statut : EnVigueur


OBJET : Modification de la NS DGAL/SDSSA/N2008-8009 relative aux modalités de mise en oeuvre des analyses microbiologiques de denrées alimentaires et d'exploitation des résultats.

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RESUME : Modification de la NS DGAL/SDSSA/N2008-8009 relative aux modalites de mise en œuvre des analyses microbiologiques de denrees alimentaires et d'exploitation des resultats.

DGAL

MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BZMA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2010-8245

Publiée le 23-08-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06400 - Paquet hygiène

Cette instruction est parue au sommaire du 26-08-2010.