Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2010-8257
du 13-09-2010
Statut : Abrogee
OBJET : foyers de maladie d'Aujeszky et conséquences sur les conditions de mouvements nationaux d'échanges intra communautaires de porcins
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RESUME : foyers de maladie d'Aujeszky et consequences sur les conditions de mouvements nationaux d'echanges intra communautaires de porcins
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8257 Publiée le 13-09-2010 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-09-2010.