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DGAL/SDSPA/N2010-8257

du 13-09-2010
Statut : Abrogee

OBJET : foyers de maladie d'Aujeszky et conséquences sur les conditions de mouvements nationaux d'échanges intra communautaires de porcins

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RESUME : foyers de maladie d'Aujeszky et consequences sur les conditions de mouvements nationaux d'echanges intra communautaires de porcins

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2010-8257

Publiée le 13-09-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8257 Publiée le 13-09-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-09-2010.

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DGAL/SDSPA/N2010-8257

du 13-09-2010 Statut : Abrogee

du 13-09-2010
Statut : Abrogee