Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2010-8262
du 15-09-2010
Statut : Caduque
OBJET : Fièvre Q - rôle des DD(ec)PP, modalités de surveillance et plan de maîtrise en élevage
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RESUME : Fievre Q - role des DD(ec)PP, modalites de surveillance et plan de maitrise en elevage
DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA/SA/SDSSA/BETD/MUS
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2010-8262 Publiée le 15-09-2010 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-09-2010.