Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPPST/MAPP/N2010-8266

du 23-09-2010
Statut : Abrogee

OBJET : Protocole de gestion pour 2011 du programme 206 « Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation » (Mission agriculture, pêche, alimentation, forêt, et affaires rurales)

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RESUME : Protocole de gestion pour 2011 du programme 206

DGAL

MAAP/DGAL/SDPPST/BPPSQSA/MAPP

Note de service

DGAL/SDPPST/MAPP/N2010-8266

Publiée le 23-09-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAP/DGAL/SDPPST/BPPSQSA/MAPP	Note de service DGAL/SDPPST/MAPP/N2010-8266 Publiée le 23-09-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 23-09-2010.

DGAL/SDPPST/MAPP/N2010-8266

du 23-09-2010 Statut : Abrogee

du 23-09-2010
Statut : Abrogee