OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8061 du 9 mars 2010 relative au système de traçabilité des porcs - Rappel des sanctions prévues en cas de non-respect de la réglementation.

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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8061 du 9 mars 2010 relative au systeme de traçabilite des porcs - Rappel des sanctions prevues en cas de non-respect de la reglementation.

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8280 Publiée le 19-10-2010
	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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