Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQA/N2010-8325

du 01-12-2010

Statut : Abrogee

OBJET : plan de surveillance et de contrôle pour l'année 2011 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français

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RESUME : plan de surveillance et de controle pour l'annee 2011 de la contamination des denrees alimentaires par les radionucleides sur le territoire français

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDQA/BLA

Note de service

DGAL/SDQA/N2010-8325

Publiée le 01-12-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-2010.