Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDLP/N2011-1515

Statut : Caduque

OBJET : congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers été 2012

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RESUME : conges bonifies : recensement des demandes et constitution des dossiers ete 2012

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDLP/N2011-1515

Publiée le 07-09-2011

Date de fin de validité : 18-11-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SAFSL	SG/SAFSL/SDLP/N2011-1515 Publiée le 07-09-2011
Date de fin de validité : 18-11-2011	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-09-2011.

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