Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2011-2067

Statut : Caduque

OBJET : concours destiné à lutter contre l'homophobie en créant une carte d'information.

(Télécharger le PDF (29ko))

RESUME : concours destine a lutter contre l'homophobie en creant une carte d'information.

DGER

DGER/SDPOFE/N2011-2067

Publiée le 03-05-2011

Date de fin de validité : 30-09-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/N2011-2067 Publiée le 03-05-2011
Date de fin de validité : 30-09-2011	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-05-2011.

Agriculture.gouv.fr