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DGPAAT/SDFB/N2011-3016

Statut : Caduque

OBJET : stage de formation continue du 7 au 10 juin 2011 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Franche-Comté concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.

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RESUME : stage de formation continue du 7 au 10 juin 2011 organise par la DGPAAT et la DRAAF Franche-Comte concernant les modalites d'application et de controle de la reglementation relative a la commercialisation des materiels forestiers de reproduction.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2011-3016

Publiée le 13-04-2011

Date de fin de validité : 10-05-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDFB/N2011-3016 Publiée le 13-04-2011
Date de fin de validité : 10-05-2011	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-04-2011.